Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KHOUGASSIAN Sacha
KHOUGASSIAN Sandie
KHOUGASSIAN Micha
ROZEZ Clara épouse KHOUGASSIAN

Numéro de dépôt :
3375616
Date de dépôt :
17/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2015
Marque figurative de KHOUGASSIAN Sacha

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 août 2005 par KHOUGASSIAN Sacha, KHOUGASSIAN Sandie, KHOUGASSIAN Micha, ROZEZ Clara épouse KHOUGASSIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Les déposants sont KHOUGASSIAN Sacha domicilié(e) 33, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France, KHOUGASSIAN Sandie domicilié(e) 33, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France, KHOUGASSIAN Micha domicilié(e) 58, rue Pierre Corby,92140 CLAMART - 92140 - France, ROZEZ Clara épouse KHOUGASSIAN domicilié(e) 58, rue Pierre Corby,92140 CLAMART - 92140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375616.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 août 2015.

KHOUGASSIAN Sacha a également déposé les autres marques suivantes : PRECIOUS , PRECIOUS , PRECIOUSNESS , (Marque figurative) , PRECIOUS , BYBLOS


KHOUGASSIAN Sacha - 33, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France

KHOUGASSIAN Sandie - 33, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France

KHOUGASSIAN Micha - 58, rue Pierre Corby,92140 CLAMART - 92140 - France

ROZEZ Clara épouse KHOUGASSIAN - 58, rue Pierre Corby,92140 CLAMART - 92140 - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Concession de licence n°460918 - Publication au BOPI 2007-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Casques de protection pour la pratique de la moto, du moto-cross, du jet-ski et du ski ; parties constitutives de tels casques de protection, à savoir : jugulaires de casques, visières de casques.